Conditions générales de ventes

Conditions Générales du site de vente en ligne

www.Ruedelagravure.com

Article 1 : Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre Rue de la gravure et ses clients. La passation d'une commande sur le site www.Ruedelagravure.com implique l'acceptation sans réserve des conditions de vente de Rue de la gravure.

Rue de la gravure se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment sans préavis. Dans ce cas les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site lors de la passation de la commande par le client.

Les présentes conditions générales de vente règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

 La commande implique l'adhésion irrévocable aux conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur Rue de la gravure à la date de passation de la commande du Client. A cette fin le Client dispose de la faculté de télécharger, de sauvegarder et de reproduire ces conditions générales.

 Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat c'est-à-dire d'avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.

Article 2 : Produits

Les produits proposés à la vente par Rue de la gravure sont ceux figurant sur le site Rue de la gravure au jour de la consultation du site par le Client.

 Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.

 Les produits personnalisés sont les produits nécessitant une phase de fabrication supplémentaire, comprenant (sans que cette liste ne soit exhaustive) : gravures, sublimation, impression, broderie, découpes, mises à la taille, et d'une manière générale toute intervention physique sur le produit pour répondre à la commande du Client.

 Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions venaient à se produire dans cette présentation, la responsabilité de Rue de la gravure ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits n'ont qu'une valeur indicative et n'entrent pas dans le champ contractuel.

Article 3 : Prix

Les prix et frais de port sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises (TTC). Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables en Euros uniquement.

Dans le cadre d’un devis d’un montant supérieur à 500 euros, le client peut verser comme un accord, en 3 fois sans frais la somme demandée une fois le devis accepté (une fois à la commande, une seconde fois pendant l’exécution de cette commande, et une troisième fois à la livraison).  Rue de la gravure se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.Pour les produits non stockés par Rue de la gravure, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.

Les frais de livraison de Rue de la gravure s'entendent pour la France Métropolitaine uniquement.Les frais de port sont calculés en fonction du poids des produits. La poste peut modifier ses tarifs à tout moment, les frais de ports seront facturés sur la base des tarifs en vigueur sur notre site au moment de l'enregistrement de la commande.

Frais de port colissimo vers France métropolitaine, Monaco et Andorre (tarifs 2017)

Article 4 : Commande

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente.

 Le Client déclare avoir pris connaissance et accepter irrévocablement les présentes Conditions générales de vente avant la passation de sa commande.

 La validation de la commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.

 Tout bon de commande signé du Client par " clic " (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique) ainsi que la saisie de données sur pages écrans successives, la commande est considérée comme irrévocable.

Article 5 : Paiement

Modalités de paiement :

 Les paiements s'effectuent en euros.

- Par carte bancaire : Le paiement s’effectue via notre partenaire PAYPAL. Les cartes bancaires acceptées sont : Carte Bleue - VISA - Mastercard (en fonction du pays de l'internaute, d'autres cartes peuvent être acceptées).

- Par virement bancaire. Il vous faudra préciser en libellé votre nom ainsi que votre numéro de commande. Nous vous enverrons nos coordonnées bancaires (RIB/BIC/SWIFT) pour le virement via votre adresse email.

- Par chèque bancaire ou postal : Le chèque doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. L’ordre du chèque est à mettre à l’ordre de Mr Arnaud GAUTIER avec au dos du chèque, les informations suivantes :

• Votre adresse e-mail utilisée lors pour la commande
• Votre numéro de commande

  Adresse d’envoi du chèque :

Rue de la gravure

Gautier Arnaud

58 Sente du pré

95320 St Leu la Forêt

Pour les paiements réalisés par carte bancaire, la commande sera traitée dès réception de l’avis de paiement.

Pour les paiements réalisés par chèque bancaire, la commande ne sera traitée qu’après réception de votre paiement.

Les commandes réglées par virement bancaire ne seront traitées qu’à réception du virement sur le compte bancaire de Rue de la gravure.

Le paiement s'effectue dans les conditions prévues lors de la commande. Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur et sont payés par celui-ci lors de la commande. Tout achat est payable au comptant lors de la commande.

En cas de retard de paiement, seront exigibles, conformément à l'article L 441-6 du code de commerce, une indemnité calculée sur la base de trois fois le taux de l'intérêt légal en vigueur ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
 
Ces pénalités sont dues dès le jour suivant la date limite de règlement mentionnée sur la facture, et elles sont exigibles sans même qu’un rappel soit nécessaire, ces indemnités ne sont pas soumises à TVA.

Article 6 : Disponibilité / Livraison

Localités desservies :

Les expéditions se font via la poste uniquement en France Métropolitaine.

Disponibilité :

En cas d'indisponibilité de produit après passation de la commande, le Client sera informé par email dès réception des informations transmises par nos fournisseurs. Le Client aura alors 48 heures (hors week-end et jours fériés) pour demander l'annulation ou l'échange de sa commande en contactant notre service client. A moins que vous ne désiriez une solution de remplacement pour un matériel équivalent, votre commande indisponible sera automatiquement annulée et vous serez remboursé si votre compte bancaire a été débité.

Coordonnées :

Rue de la gravure

Gautier Arnaud

58 Sente du pré

95320 St Leu la Forêt

Vous devez vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements que vous nous fournissez  lors de la commande, notamment concernant l'adresse de livraison.

Nous ne pourrions être tenus pour responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à votre charge.

Les commandes peuvent également être retirées directement par l’acheteur à l’atelier sur rendez-vous en nous contactant au 07.51.00.62.30. Dans ce cas aucun frais de port ne sera perçu par Rue de la gravure.

Livraison :

En moyenne Rue de la gravure expédie votre commande dans les 10 jours ouvrés une fois la commande validée par nos services sauf dans certains cas :

• Pour les fêtes, notamment noël, prévoir en moyenne 5 à 15 jours de plus pour l'expédition 
• En Juillet / Aout nos commandes peuvent être retardées (vous serez prévenu par email si ceci était le cas)
• Jours fériés et pont : Fermeture de RDLG ou permanence exceptionnelle (vous serez prévenu par email dans ce dernier cas).

Rue de la gravure se réserve le choix du transporteur et garanti le bon acheminement des produits. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au Client.

La livraison sera effectuée du lundi au samedi à l'adresse que vous aurez indiquée. En cas d'absence un avis de passage sera déposé dans votre boite aux lettres. Votre colis sera alors mis à votre disposition pendant 15 jours dans le bureau de Poste dont vous dépendez.

Le Client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité du produit livré, et d'émettre le cas échéant toute réserve de contacter le service client (contact@ruedelagravure.fr) dans les 24H maximum.

Le client devra joindre impérativement des photos du colis et de la marchandise. Si cette procédure n'est pas respectée, Rue de la gravure se dégage de toute responsabilité sur d'éventuels échanges ou remboursement de produits.

Le dépassement du délai d'expédition ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par le Client, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts. Rue de la gravure ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeur, de perturbation, de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport, inondation ou incendie.

Rue de la gravure se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement ou réglé partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

 Les produits demeurent la propriété de Rue de la gravure jusqu'au complet encaissement de la commande.

Frais de port colissimo vers France métropolitaine, Monaco et Andorre (tarifs 2017):

Article 7 : Retour de la marchandise

L'article retourné doit être non porté, dans son emballage d'origine et accompagné d'une copie du bon de commande ou de la facture. Les produits retournés endommagés, salis ou incomplets ne seront ni échangés ni remboursés.

Rue de la gravure

Gautier Arnaud

58 Sente du pré

95320 St Leu la Forêt

FRANCE

Attention : Tout retour de marchandises, nécessite l'accord préalable de Rue de la gravure et l'obtention d'un numéro de retour délivré par celle-ci au Client, qui doit être très lisiblement inscrit sur tout colis retourné. Pour cela contacter notre service client par téléphone au 07.51.00.62.30

Le retour des marchandises s'effectue aux frais, risques et périls du client et doit se faire impérativement en Colissimo Suivi remis contre signature ou autre mode de transport mais remis contre signature. Les produits retournés par transporteur sans protection physique ou mal protégés seront refusés; il appartient donc au client de veiller à protéger et assurer le ou les produits retournés lors de leur transport.

Article 8 : Droit de retour

Rue de la gravure propose à tout client (sur simple demande par mail) à contact@ruedelagravure.fr le jour de la commande) un bon pour tirage (maquette) avant mise en production de la commande. Celui ci est alors adressé par mail au client.

Une fois le bon pour tirage validé par le client par retour de mail, celui ci sera alors considéré comme accepté et ne pourra en aucun cas être modifié ou remis en question par la suite. Dans le cas de la non-réalisation de bon pour tirage, le produit sera considéré comme conforme si celui ci correspond à la photo présentée sur le site www.Ruedelagravure.com

Rue de la gravure ne pourra d'aucune manière être tenu responsable des couleurs des produits ou de la gravure si elles ne convenaient pas à l'acheteur.

Le vendeur garantit l'acheteur, en tout état de cause, de toutes les conséquences dommageables des défauts et vices cachés que seraient susceptibles de révéler la marchandise vendue, sous réserve que ces derniers lui soient signalés dès leur apparition. 

Dans toute hypothèse, l'acheteur devra rapporter la preuve de l'existence du vice caché au jour de la livraison. Les frais de retour vous seront alors également intégralement remboursés et l'échange mis en œuvre immédiatement. 

En cas de remboursement, nous garantissons qu'il est effectué par chèque dans un délai inférieur ou égal à 15 jours suivant la date de réception du colis retourné. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif. Vous bénéficiez notamment d'un droit de retour : quelle qu'en soit la raison, vous pouvez nous retourner un article dans les sept jours suivant la réception de votre colis (dans son emballage impérativement et avec la facture correspondante), à :

Rue de la gravure

Gautier Arnaud

58 Sente du pré

95320 St Leu la Forêt

FRANCE

Les frais d'envoi et de retour restent alors à votre charge.

Attention : avant tout retour vous devrez impérativement contacter notre service client par téléphone au 07.51.00.62.30 afin d'avoir un numéro de retour. Celui ci devra être mentionné sur le colis retourné.

Cette garantie ne s'applique pas : 

• aux produits immédiatement reproductibles descellés 
• aux produits spécifiques réalisés à la demande : étude, produits personnalisés (gravure personnalisée avec accord écrit de mise en production par le client). 
  L'article défectueux sera remplacé dans les meilleurs délais. 

Article 09 : Remboursement et échange

En application de l'article L. 121-20 du Code de la Consommation, le client, qui a la qualité de consommateur, dispose d'un droit de rétractation de 14 jours francs à compter de la réception des produits, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

 Conformément à l'article L.121-20-2 3° du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Par conséquent, le droit de rétractation dont bénéficient les consommateurs aux termes de l'article L. 121-20 du Code de la Consommation ne peut être exercé que pour les produits non personnalisés vendus par Rue de la gravure sur le présent site.

En cas d'utilisation d'un code de réduction lors de la commande, la somme remboursée correspond à la valeur de la commande.

 Si la commande a bénéficié d'offres promotionnelles (frais de port gratuits, etc.) basées sur le montant total de la commande, et si le seuil minimal de commande n'est plus atteint pour en bénéficier, alors un nouveau montant de la commande sera établi, et le remboursement sera la valeur du produit moins la différence des 2 montants de la commande.

Rétractation :

 L'acheteur peut faire valoir son droit de rétractation dans les conditions suivantes :

 1/ Cas de produits non personnalisés

 L'acheteur dispose de 14 jours, après réception de la marchandise, pour faire valoir son droit de rétractation (article L. 121-21 du Code de la consommation).

 2/ Cas de produits personnalisés

 Aucun droit de rétractation n'est applicable pour les produits sujets à personnalisation. Toutefois, une demande peut être effectuée auprès du service client avant l'expédition de la commande (par téléphone ou par e-mail). Si la commande n'est pas encore en cours de fabrication, il sera alors possible de procéder à l'annulation de la commande et au remboursement de celle-ci (frais de port inclus).

Article 10 : Confidentialité et sécurité des données

Rue de la gravure met tout en œuvre pour assurer la confidentialité et la sécurité des données qui pourraient être saisies ou transmises sur ses services, mais ne pourrait néanmoins être tenu responsable de leur détérioration, perte, ou " piratage " accidentel qui pourrait survenir malgré toutes les précautions mises en œuvre. L’utilisateur du service, abonné ou non, dégage donc Rue de la gravure de toute poursuite et de toute demande de dommages et intérêts consécutifs à la perte et/ou au piratage de données.

Article 11 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments de la personnalisation d'un produit dont le client accepte de partager le contenu à la communauté autorise Rue de la gravure à utiliser ces éléments afin de promouvoir Rue de la gravure (publicité, annonce, prestation ...) et le client accepte de donner ses droits (excepté le droit d'auteur) à la société Rue de la gravure. Le client peut par contre sur simple demande, retirer ses éléments par email à contact@ruedelagravure.fr. Ce retrait ne sera pas rétroactif sur les éléments qui ont pu être diffusés par le passé (par exemple une publicité dans un magasin ne pourra pas être retirée).

 Ces éléments sont la propriété exclusive de la société Rue de la gravure.

 Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments est strictement interdite sans autorisation écrite de Rue de la gravure.

 L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage professionnel ou personnel, sur son site un lien simple renvoyant à une page du site Rue de la gravure, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société Rue de la gravure. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.

 En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de Rue de la gravure et utilisant notamment une inclusion par cadre ou par transclusion est en tout état de cause formellement interdit.

 Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Rue de la gravure.

Article 12 : Transfert de propriété - Transfert de risques

Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des dits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès que les dits seront en voie d'acheminement vers l'Acquéreur.

Article 13 : Droit d'accès et de rectification

Rue de la gravure traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Nous interdisons tout emploi des données communiquées sur le site www.Ruedelagravure.fr pour un autre usage que pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant.

Article 14: Droit applicable / Litiges

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français, les Tribunaux seront ceux du ressort de Pontoise, Tribunaux du siège social de Rue de la gravure où est formé le contrat entre les parties lorsque le cocontractant a la qualité de commerçant. Lorsque le cocontractant n'a pas la qualité de commerçant, le Tribunal du lieu de livraison effective de la commande peut également être saisi.

Article 15 : Responsabilité

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE

Déclaration CNIL N°1426827

Votre interlocuteur Rue de la gravure : Mr Gautier Arnaud.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de votre commande et au référencement des sociétés partenaires de Rue de la gravure. Le destinataire des données est uniquement le personnel de Rue de la gravure. Notre fichier ne sera en aucun cas vendu ou mis à la disposition  d'une autre société.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant un mail à contact@ruedelagravure.frou un courrier à l'adresse suivante : Rue de la gravure, Gautier Arnaud 58 Sente du pré 95320 St Leu la Forêt.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

L'équipe de Rue de la gravure reste à votre disposition pour toute information complémentaire.

 Selon l’article 293 B du Code Général des Impôts, Rue de la gravure n’est pas assujettie à la TVA.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites. Rue de la gravure dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

 La responsabilité de Rue de la gravure ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

 Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France et dans l'Union Européenne.

 Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Rue de la gravure ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.

 Par ailleurs, Rue de la gravure dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeure ou fortuite, y compris (sans que cette liste ne soit exhaustive) : grève interne ou externe, incendie, catastrophe, panne interne ou externe, et d'une manière générale tout évènement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.